SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE |
KITVELOELECTRIC.COM https://www.kitveloelectric.com/ Camin Louis Bellone 06200 Nice Siret : 814 342 366 00014 APE : 4764Z N° de Tva Intracommunautaire : FR 48 814342366 |
RÉALISATION & CONCEPTION |
Le site a été réalisé par la société KITVELOELECTRIC.COM, tous droits réservés : SASU au capital de 1 500 € |
HÉBERGEMENT |
Hébergement est réalisé par la Wiféo.com Site : https://www.wifeo.com/ |
DROITS D'AUTEURS |
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de KITVELOELECTRIC.COM ©. |
LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ |
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : KITVELOELECTRIC.COM, Camin Louis Bellone 06200 Nice, Service Informatique, contact@kitveloelectric.com et les faire rectifier le cas échéant. KITVELOELECTRIC.COM applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet. 1. Données collectées 2. Transmission des données personnelles à des tiers 3. Droit d'accès et de rectification des données transmises 4. Désinscription Vous avez la possibilité de vous désinscrire à tout moment en contactant KITVELOELECTRIC.COM, Service Informatique, contact@kitveloelectric.com |
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ |
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, KITVELOELECTRIC.COM ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. KITVELOELECTRIC.COM n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels KITVELOELECTRIC.COM n'a aucun contrôle. |
ACCÈS AU SITE INTERNET |
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de KITVELOELECTRIC.COM et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. |